La télémédecine est une pratique médicale qui met en rapport, par l’intermédiaire des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) :

• le patient et un ou des professionnels de santé, parmi lesquels au moins un professionnel médical ;
• ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels au moins un professionnel médical.

La télémédecine permet d'établir un diagnostic à distance, de requérir l’avis d'un spécialiste, d’assurer un suivi à visée préventive pour un patient à risque ou un suivi post-thérapeutique, de prescrire des thérapies, de prescrire ou réaliser des prestations ou des actes, ou encore d’effectuer une surveillance de l’état des patients.

Cinq types d’actes sont aujourd’hui réalisables :

• La téléconsultation : un médecin donne une consultation à distance à un patient qui peut être assisté d’un professionnel de santé. Le patient et/ou le professionnel à ses côtés fournissent les informations, le médecin à distance pose le diagnostic.
• La téléexpertise : un médecin sollicite à distance l’avis d’un ou de plusieurs confrères.
• La télésurveillance médicale : un médecin surveille et interprète à distance les paramètres médicaux d’un patient. L’enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisées ou bien réalisées par le patient lui-même ou par un professionnel de santé.
• La téléassistance médicale : un médecin assiste à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d’un acte.
• La régulation médicale : les médecins des centres 15 établissent par téléphone un premier diagnostic afin de déterminer et de déclencher la réponse la mieux adaptée à la nature de l’appel.

Un enjeu consiste à réduire les inégalités d’accès aux soins, pour les usagers isolés géographiquement ou socialement (détenus). Un autre est de proposer une réponse aux défis auxquels fait face le système de santé aujourd’hui, qu’ils soient :

• épidémiologiques (augmentation du nombre de patients souffrant de maladies chroniques et/ou de poly-pathologies liée au vieillissement) ;
• démographiques (inégale répartition sur le territoire national des professionnels de santé) ;
• économiques (contrainte budgétaire, réduction des coûts de transport ou d’hospitalisation).

Stratégie

Une stratégie nationale de déploiement est en œuvre depuis 2011, pilotée par la direction générale de l’offre de soins (DGOS) du ministère en charge de la Santé. Le comité de pilotage national a identifié, toujours en 2011, 5 chantiers prioritaires pour faciliter le déploiement de la télémédecine :

• La permanence des soins en imagerie médicale ;
• La prise en charge des accidents vasculaires cérébraux (AVC) ;
• La santé des personnes détenues ;
• La prise en charge d’une maladie chronique ;
• Les soins en structure médico-sociale ou en hospitalisation à domicile (HAD).

L’engagement de l’État se traduit aussi par un soutien financier. Une enveloppe de  26 millions d’euros a été attribuée en 2011 aux agences régionales de santé (ARS).  

Le comité de pilotage national a choisi de faire évoluer sa stratégie de déploiement de la télémédecine pour 2012 en axant l’action nationale sur l’accompagnement de projets pilotes. Il s’agit de soutenir un petit nombre de projets considérés comme suffisamment matures afin de capitaliser sur leurs expériences et d’en faire des modèles de bonnes pratiques pour les projets moins avancés.

En parallèle, des outils méthodologiques sont mis à la disposition des acteurs, comme le Guide méthodologique pour l’élaboration du programme régional de télémédecine ou le Guide méthodologique pour l’élaboration des contrats et des conventions en télémédecine. Par ailleurs, l’Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (Anap) a publié deux tomes de son étude intitulée La Télémédecine en action : 25 projets passés à la loupe. Destiné aux porteurs de projet télémédecine et aux agences régionales de santé (ARS), ce document se veut un outil d’aide à la mise en place de nouveaux projets, en s’appuyant sur des retours d’expériences.

Etat des lieux

256 activités de télémédecine sont dénombrées aujourd’hui sur l’ensemble du territoire. Les 3/4 s’inscrivent dans les cinq priorités nationales.

Les activités de télémédecine reposent essentiellement sur les moyens des établissements de santé : 57 % des projets sont exclusivement hospitaliers et 85 % concernent au moins un établissement de santé. Parmi ceux-ci, le secteur public est prépondérant (83 %).

Parmi les actes de télémédecine, ceux de télé-expertise sont le plus souvent développés : ils concernent 48 % des projets et sont suivis par les actes de téléconsultation (25 %), les actes de télésurveillance (16 %) et les actes de téléassistance (10 %).